LES BAINS D'ANNE CLAUDE
Présentation de la marque LES BAINS D'ANNE CLAUDE
Déposée le 28 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BAINS D'ANNE CLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES BAINS D'ANNE CLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BAINS D'ANNE CLAUDE est expirée depuis le 28 décembre 1993.
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20