Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BAINS D'ANNE CLAUDE
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX, société anonyme, SAINT-ALBAN-LES-EAUX (Loire).

Numéro de dépôt :
1255552
Date de dépôt :
28/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1993

Présentation de la marque LES BAINS D'ANNE CLAUDE

Déposée le 28 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BAINS D'ANNE CLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LES BAINS D'ANNE CLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BAINS D'ANNE CLAUDE est expirée depuis le 28 décembre 1993.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX a également déposé les autres marques suivantes : CONCILLON , SAINT ALBAN


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX, société anonyme, SAINT-ALBAN-LES-EAUX (Loire). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Bains moussants.